Jean Comby
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean COMBY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Jean COMBY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Jean COMBY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584
(source JORF)
nomination
09 Août 2008
09/08/2008
De:
Jean Comby
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Jean Comby
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2005
19/10/2005
De:
Jean Comby
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Jean Comby
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter les collèges
Usagers
Remplace:
M. Alain Verry
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne pour
conseil_administration
JORFTEXT000000431606
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2003
17/12/2003
De:
Jean Comby
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter
Différentes catégories des usagers
Electricité de France
Titulaire
Remplace:
M. Alain Verry
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000431733
(source JORF)
nomination
05 Novembre 2003
05/11/2003